Accueil du site > mentions

mentions legales


Vous êtes actuellement connecté au site http://jpmartine.free.fr

Dénomination sociale
Association Atelier du Bout du Monde

Siège
La Boisserolle
71960 LA ROCHE VINEUSE
Téléphone : 03-85-37-77-45

Responsable de publication
Jean-Paul MARTINE (Président de l'Association)

Webmaster
Jean-Paul MARTINE

Conditions générales d’utilisation

Le présent texte constitue les conditions générales d'utilisation du Site web accessible à l'adresse "jpmartine.free.fr" (ci-après dénommé le "Site"). Le Site est soumis au droit français, aux juridictions françaises et a pour langue officielle le français. En accédant ou en utilisant ce Site, vous êtes réputé accepter ces conditions générales et ATELIER DU BOUT DU MONDE peut décider de refuser l'accès à tout ou partie du Site à tout utilisateur qui ne les respecterait pas. Vous vous engagez notamment à ne pas adresser ou transmettre des textes ou images contraires à la loi, ou susceptibles de choquer la sensibilité, notamment par un contenu haineux, pornographique, ou incitatif à des comportements du même ordre. ATELIER DU BOUT DU MONDE peut prendre toute mesure, ou engager toute action qu'elle estime nécessaire au cas oú son Site serait utilisé pour diffuser des éléments de cette nature. ATELIER DU BOUT DU MONDE a ouvert ce Site pour l'information personnelle de ses utilisateurs. Aucune exploitation commerciale même partielle des données qui y sont présentées ne pourra être effectuée sans l'accord préalable et écrit de ATELIER DU BOUT DU MONDE.ATELIER DU BOUT DU MONDE avise les utilisateurs de ce Site que les éléments de ce dernier sont protégés par la législation sur les droits d'auteur : il s’agit notamment des visuels, des articles, des séquences animées, etc. Les éléments ainsi protégés sont la propriété de ATELIER DU BOUT DU MONDE ou de tiers autorisé par ATELIER DU BOUT DU MONDE à les exploiter. A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielle ou intégrale, sans l'autorisation écrite préalable de ATELIER DU BOUT DU MONDE, est interdite, sous peine de constituer un délit de contrefaçon des droits d'auteur et/ou de dessins et/ou de marque, puni de trois ans d'emprisonnement et de 300 000 € d'amende (CPI, art. L335-1s).

Données personnelles

Les informations nominatives concernant l'utilisateur sont destinées à ATELIER DU BOUT DU MONDE. L’utilisateur est notamment informé que, conformément à l’article 27 de la loi Informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978, les informations qu’il communique par le biais des formulaires d’enquêtes ou de demandes d’informations sont nécessaires pour répondre à sa demande, et sont destinées à ATELIER DU BOUT DU MONDE, responsable du traitement à des fins de gestion des réponses. Les utilisateurs du présent Site sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Cookies

ATELIER DU BOUT DU MONDE peut décider, aux bonnes fins d'utilisation de son Site, de placer des « cookies » sur votre ordinateur et d'y accéder. Un cookie est un petit fichier, souvent anonyme, contenant des données, notamment un identifiant unique, transmis par le serveur d'un site web à votre navigateur et stocké sur le disque dur de votre ordinateur. Paramétrage relatif aux cookies de votre navigateur Vous pouvez configurer votre navigateur pour qu'il accepte tous les cookies envoyés par les sites que vous consultez, pour qu'il rejette systématiquement tous ces cookies ou pour qu'il vous demande à chaque occasion si vous souhaitez ou non les accepter. Chaque navigateur étant différent, nous vous invitons à consulter l'aide de votre navigateur pour en savoir plus sur la façon de paramétrer l'acceptation des cookies.

Liens

Le Site peut contenir des liens vers d'autres sites que ATELIER DU BOUT DU MONDE n'exploite pas. ATELIER DU BOUT DU MONDE ne peut en aucune manière être tenue responsable de la mise à disposition de ces liens permettant l'accès à ces sites et sources externes, et ne peut supporter aucune responsabilité quant aux contenus, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponibles sur ou à partir de ces sites ou sources externes qui ne sont ni vérifiés ni approuvés par ses équipes.

Responsabilité

ATELIER DU BOUT DU MONDE s’engage à assurer tous ses efforts pour offrir des informations actualisées et exactes. Cependant, elle ne saurait être tenue pour responsable d'erreurs, d'omissions ou des résultats qui pourraient être obtenus par un mauvais usage de ces informations. ATELIER DU BOUT DU MONDE effectuera les modifications nécessaires, dès que ces erreurs sont portées à sa connaissance ; plus généralement, elle peut modifier, à tout moment, sans préavis, tout ou partie du Site ainsi que ses conditions d'utilisation, sans que sa responsabilité puisse être engagée de ce fait. Le téléchargement de tous matériels lors de l'utilisation du service est à aux risques et périls de l’utilisateur. Celui-ci est seul responsable pour tout dommage subi par son ordinateur ou toutes pertes de données consécutives à ce téléchargement. Plus généralement, ATELIER DU BOUT DU MONDE ne pourra en aucun cas être responsable en cas de dommages directs et/ou indirects résultant de l'utilisation de ce Site.

Disponibilité

Il est techniquement impossible de fournir le Site exempt de tout défaut et ces défauts peuvent conduire à l'indisponibilité temporaire du Site. Le fonctionnement du Site peut être affecté par des événements et/ou des éléments que ATELIER DU BOUT DU MONDE ne contrôle pas, tels que par exemple, des moyens de transmission et de communication entre ATELIER DU BOUT DU MONDE, les utilisateurs du Site, les réseaux, les fournisseurs. ATELIER DU BOUT DU MONDE peut à tout moment, modifier ou interrompre temporairement ou de façon permanente tout ou partie du Site pour effectuer des opérations de maintenance et/ou effectuer des améliorations et/ou des modifications sur le Site. ATELIER DU BOUT DU MONDE informera, si possible, de chaque modification/interruption des services disponibles sur le Site. ATELIER DU BOUT DU MONDE n’est pas responsable des conséquences de toute modification, suspension ou interruption du Site.

Hébergeur
FREE
75371 Paris Cedex 08

Conception et réalisation

Site réalisé sous SPIP par Jean-Paul MARTINE
SPIP | | Plan du site | mentions legales | Suivre la vie du site RSS 2.0